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Comment Calcul Les Loyers Non Déductibles Véhicule Tourisme

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Ecrit le: 01/09/2006 16:47

Bonjour,

Il me semble que les loyers relatifs � un 5�hicule de tourisme ne sont pas enti�rement d�ductibles.

Dans mon cabinet, 50' EC fait un calcul pour d�terminer la quote part d�ductible:

18300/ valeur X montant annuel des loyers.

Ma question est de savoir quel est le montant de la valeur du bien � mettre au d�nominateur ?
Est ce le prix d'achat ou la valeur locative que les entreprises transmettent au moment de la taxe professionnelle?

merci

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Profil

Cadre du secteur priv�

Re: Loyers non d�ductibles sur un v�hicule de tourisme

Ecrit le: 01/09/2006 17:59

Bonjour,

Il s'agit de la valeur d'achat. Cette valeur doit normalement estimator dans le contrat de m�me que la fraction de loyer non d�ductible.

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Re: Loyers non d�ductibles sur un v�hicule de tourisme

Ecrit le: 03/09/2006 18:34

Bonjour,

Je northward'go far pas � comprendre votre formule, il me semble qu'elle soit erron�e.

Pour d�terminer le loyer d�ductible = loyers pay�southward - r�int�gration fiscale.

Je vais illustrer par un exemple :
Un v�hicule dont la valeur d'origine est de 30 000€ TTC
Loyer annuel TTC = seven 000€.
Loyer sur la p�riode (260 jours sur 365) = 7 000X260/365 = 4986
Dur�e de vie = 5 ans.

R�int�gration fiscale = (30 000 - 18 300)/five 10 (260/365)= 1667

Loyer d�ductible = 4986-1667= 3319€

NB : il faudra faire attention aux v�hicules acquis � compter du 1er janvier 2006 et dont la engagement de premi�re mise en circulation est intervenue apr�southward le 1er juin 2004 qui ont un taux d'�mission de dioxyde de carbone > � 200 g/km, cette limite est gear up�e � nine 900 € (au lieu de 18 300)

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LJ4

Profil

- Good-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (grand�moire)

Re: Loyers non d�ductibles sur un v�hicule de tourisme

Ecrit le: 03/09/2006 eighteen:39

Bonjour,

Je crois que vous n'avez pas assez cherch� dans la base.
J'ai r�pondu sur ce sujet il n'y a pas longtemps.

Laurent

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Re: Loyers non d�ductibles sur united nations v�hicule de tourisme

Ecrit le: 03/09/2006 18:48

Excusez moi LJ4, je ne fifty'ai pas trouv�.
Peut �tre ai je mal cherch� et je m'en excuse.

Fandefisca, pouvez vous me dire pourquoi vous appliquez un prorata en nombre de jours ( 260/365) ?
Donc vous pensez que la formule que je vous ai donn� due north'est pas bonne, pourtant elle permet de calculer la function d�ductible du loyer par rapport � la limite fiscal'

Ainsi il faudrait retirer fifty'amortissement ex�dentaire comme si on �tait propri�taire?

En tout cas merci beaucoup

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Vincent2

Profil

Adept-Comptable Stagiaire en cabinet

Re: Loyers not d�ductibles sur united nations v�hicule de tourisme

Ecrit le: 03/09/2006 18:55

Bonjour,
c'est en effet cel�, il faut traiter le v�hicule comme si l'on �tait propri�taire. Le prorata utilis� par fandefisca correspond � la dur�due east de location sur l'ann�e, c'est tout � fait normal.

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Re: Loyers not d�ductibles sur un 5�hicule de tourisme

Ecrit le: 03/09/2006 18:56

Bonjour Eclair,
Le calcul de la r�int�gration fiscale pour le loyer est le thou�me que si on avait �t� propri�taire.

Par exemple, si vous avez d�tenu le v�hicule 260 jours sur 365.
Etant propri�taire, vous amortissez sur cette dur�e 260 jours sur 365.
Et �tant locataire, vous payez aussi sur cette dur�e.

Pour votre formule, je north'y comprends rien, j'ai essay� de faire le calcul, mais, je ne parviens pas � trouver mes petits.
Pourquoi ne pas faire comme tout le monde, reprendre simplement la formule de l'administration fiscale ? (au moins, celle l�, on ne pourra pas vous contredire)

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Profil

Employ� en comptabilit�

Re: Loyers non d�ductibles sur un five�hicule de tourisme

Ecrit le: 28/12/2006 11:58

Bonjour,

je reviens sur ce topic auto je ne comprends pas bien cette dur�eastward de 260 jours.

Quand on amortit un bien c'est sur une duree de 360 jours soit 30j par mois.
Si on loue un v�hicule, on paye un loyer calcul� sur les jours de detention et non sur 5 jours ( 260= 5X12X4,3333)?

De plus, dans les comptes les loyers comptabilis�s sont de 7000 euros et non 4986, c'est cela que je ne comprends pas?

merci

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Comment Calcul Les Loyers Non Déductibles Véhicule Tourisme,

Source: https://www.compta-online.com/loyers-non-deductibles-sur-vehicule-tourisme-t7763

Posted by: bradytionvits.blogspot.com

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